ARRA-Habitat - Association Régionale Rhône-Alpes des organismes de logement social - Un premier bilan du dispositif QEB
Advertisement
L'ARRA arrow Communications - publications arrow Actualités de l'habitat arrow Un premier bilan du dispositif QEB
Un premier bilan du dispositif QEB    

Un an après sa mise en place, le dispositif pour la Qualité Environnementale dans le logement social en Rhône-Alpes atteint ses objectifs.



Pour rappel, le dispositif QEB comporte plusieurs volets d’action : un référentiel de gestion de projet et ses financements spécifiques, un programme de formation, un financement pour la réalisation des missions d’AMO et de Conseil QEB.

Lancé au mois d’octobre 2007 par le Conseil Régional, l’ADEME et l’ARRA, le dispositif QEB trouve aujourd’hui son rythme de croisière. L’année 2008 a ainsi permis aux maîtres d’ouvrage Hlm de la région de prendre à bras le corps les exigences du référentiel régional et de les intégrer progressivement dans le processus de production. La mise en place d’un programme de formation qui s’est achevé en mai 20088 et qui aura vu passer près de 150 chargés d’opération de 37 organismes différents. Il a sans doute été un des facteurs qui a permis l’appropriation rapide de ce dispositif.

A ce jour, 1 000 logements seront financés pour l’année 2008 (PLUS et PLAI uniquement), soit plus de 1 200 logements si l’on comptabilise les PLS qui ne bénéficient pas du financement, mais qui atteignent les exigences imposées par le référentiel. Cela représente tout de même 10 % de la production régionale totale et montre bien la très forte mobilisation des organismes Hlm de la région Rhône-Alpes. Les solutions techniques qui permettent d’atteindre les exigences du référentiel sont aujourd’hui connues, mais il reste difficile de les mettre en œuvre dans un contexte de production très tendu.

Une évaluation du dispositif QEB a été réalisée durant la deuxième partie de l’année 2008 par le bureau d’étude ADRET, afin de mieux cerner les éléments positifs et négatifs après un an de fonctionnement. Il semble en effet aujourd’hui que les organismes Hlm de la région Rhône-Alpes pourront à l’avenir s’engager de plus en plus massivement dans des opérations performantes, à condition que les moyens financiers nécessaires puissent être mis en œuvre. Sur cette question difficile, les organismes cherchent à adapter leur stratégie de patrimoine et de développement, en faisant appel aux possibilités de financement qui sont aujourd’hui disponibles (majoration des loyers, certificat d’économie d’énergie, exonération de TFPB….).

L’évaluation du dispositif a porté sur divers aspects et a permis de confirmer certaines hypothèses. Ainsi, les surcoûts liés à l’application du référentiel se situent entre 8 et 15 % du montant des travaux. Toutefois, il n’est pas possible d’établir une corrélation stricte entre performance et surinvestissement, les opérations les plus performantes n’étant pas forcément celles dont les coûts de travaux ont été les plus élevés. La mission d’évaluation pointe également d’autres difficultés, comme le faible recours aux AMO proposées par la Région et l’ADEME, les évolutions nécessaires sur la prise en compte des zones climatiques ou le besoin de pouvoir quantifier plus précisément la performance globales des opérations.

Une réunion de présentation des résultats de cette évaluation à l’ensemble des organismes Hlm de la région Rhône-Alpes sera organisée à l’ARRA dans le courant du mois de janvier 2009.

ARR@net n° 18 - Novembre 2008


 

Les dossiers de l'ARRA

La décentralisation
Le renouvellement urbain
Les métiers du logement social
ASSOCIATION REGIONALE
DES ORGANISMES D'HLM DE RHÔNE-ALPES
4 rue de Narvik, BP 8054
69351 Lyon Cedex 08
Tél. 04 78 77 01 07
Fax 04 78 77 51 79

arra@arra-habitat.org
Glossaire - Plan du site - Crédits - Contacts et plan d'accès - Mentions Légales